1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Congolais-Congolais - Mouvement Citoyen (4C), mouvement citoyen dont le siège est situé à Kinshasa, République Démocratique du Congo.

• Directeur de la publication : Zacharie EKILA BOLUA, Coordonnateur du mouvement
• Adresse électronique : contact@mouvementcitoyen4c.com
• Téléphone : +243 998 838 370

2. Hébergement

Le site est hébergé par Qui-vive Codeur. Toute demande relative à l'hébergement doit être adressée au mouvement, qui la transmettra à son prestataire.

3. Objet du site

Ce site présente les activités, les positions et les actions du mouvement, et permet à toute personne qui le souhaite de demander son adhésion. Il ne vend aucun bien ni service et ne recueille aucun paiement en ligne.

4. Propriété intellectuelle

Le nom, le logo, la devise et l'identité visuelle du mouvement, ainsi que les textes, photographies et documents publiés sur ce site, sont protégés. Leur reproduction est libre pour un usage d'information et de citation, à condition de mentionner la source et de ne pas altérer le sens du document reproduit.

Est en revanche interdite toute reprise de l'identité visuelle du mouvement susceptible de laisser croire à un lien, un soutien ou une affiliation qui n'existe pas — en particulier en période de campagne électorale.

5. Responsabilité sur le contenu

Le mouvement s'efforce de publier des informations exactes et tenues à jour. Il ne peut toutefois garantir l'exhaustivité ni l'actualité permanente de l'ensemble du contenu. Toute erreur constatée peut être signalée à l'adresse indiquée ci-dessus ; elle sera corrigée dans les meilleurs délais.

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6. Adhésion

Une demande d'adhésion déposée sur ce site ne vaut pas adhésion. Elle est examinée par le mouvement, qui peut l'accepter ou la refuser. Tant qu'elle n'est pas validée, la fiche téléchargeable porte la mention « demande en cours de traitement » et ne constitue pas une carte de membre. La vérification d'une fiche se fait par le code figurant sur le document, à l'adresse indiquée sur celui-ci.

7. Données personnelles

Le traitement des données recueillies par ce site — notamment celles du formulaire d'adhésion et du formulaire de contact — est décrit dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes mentions.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit de la République Démocratique du Congo. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions congolaises.

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